En plus de l'étude de sol que l'on doit fournir avec le permis de construire, j'ai fait une demande de documentation auprès du service de l'eau.
Pour le département 76, il s'agit de :
http://www.eau-seine-normandie.fr voir aussi :
SPANC (Wikipedia) Voici les titres et couvertures des documentations reçues :
- Mise en oeuvre de l'assainissement individuel - Guide pratique (~ 50 pages) - Septembre 2000
- Modalités techniques du contrôle des installations d'assainissement
non collectif des habitations individuelles N° 86 (~70 pages) - ISSN 1161-0425 - Juillet 2002
- Epuration des eaux usées domestiques par filtration sur sable
Prescriptions et recommandations pour la conception et la réalisation (~ 56 pages) - Mai 2001
